Accord-cadre à bons de commande de fourniture des fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique nécessaires à la confectin des repas fabriqués au SIVURESC.

Objet

Accord-cadre à bons de commande de fourniture des fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique nécessaires à la confectin des repas fabriqués au SIVURESC.

Description

Accord-cadre à bons de commande de fourniture des fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique nécessaires à la confection des repas fabriqués par le SIVURESC.

Durée

12 mois

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par période successive de 12 mois, par reconduction tacite, sans que la durée globale de l’accord-cadre à bons de commande ne puisse excéder 48 mois à compter de la date de sa notification. »

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Fruits, légumes et produits connexes, code 15300000

Prix habituel

montants de référence du code 15300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte