Acquisition de vidéogrammes français et étrangers pour la mediatheque intercommunale des carmes à pertuis et autres services de la métropole aix-marseille provence

Objet

Acquisition de vidéogrammes français et étrangers pour la mediatheque intercommunale des carmes à pertuis et autres services de la métropole aix-marseille provence

Description

La présente consultation a pour objet la fourniture de vidéogrammes français et étrangers pour la médiathèque intercommunale des Carmes située à Pertuis, mais aussi pour les autres services de la Métropole Aix-Marseille Provence. La première année participera notamment à la constitution du fonds de la Médiathèque et les années suivantes à l'alimentation, ainsi qu'au renouvellement du fonds. La plupart des documents seront prêtés aux abonnés. Le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi no2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération du droit de prêt en bibliothèque.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « A la date anniversaire de sa notification, l'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée au plus tard trois mois avant l'échéance annuelle. La non-reconduction ne donnera pas lieu à indemnisation. »

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Code CPV

Disques numériques polyvalents (DVD), code 30234400

Prix habituel

montants de référence du code 30234400

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

160 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis