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Remplacement des agents de service des secteurs des agences d'Albi Ouest et Albi Est - Saint-Juéry - Réservé à des structures d'insertion par l'activité économique

Tarn HabitatProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 8 décembre 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Remplacement des agents de service des secteurs des agences d'Albi Ouest et Albi Est - Saint-Juéry - Réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
Description
Remplacement des agents de service des secteurs des agences d'Albi Ouest et Albi Est - Saint-Juéry - Réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (article 36-II de l'ordonnance 2015-899 du 23/07/2015)
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Le titulaire de l'accord cadre peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. »

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Identité

Code CPV
Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire, code 79620000
Prix habituel
montants de référence du code 79620000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-174660
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-174660 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 décembre 2016
Dernière publication
8 décembre 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-174660, paru le 8 décembre 2016