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Prestations de reception et traitement de dechets non dangereux issus du Conseil de Territoire Marseille Provence
Metropole d'Aix-marseille-provenceProcédure ouverteServices
Attribué317 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 28 juin 2017
Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de reception et traitement de dechets non dangereux issus du Conseil de Territoire Marseille Provence
- Description
- Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360, et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no2016-360. Il est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. Le marché n'est pas un marché à tranches.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-110864 (nouvel onglet)paru le 4 août 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 28 juin 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 317 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 330 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-171210
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-171210 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er décembre 2016
- Dernière publication
- 1er décembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Aix Marseille Provence
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-171210, paru le 1er décembre 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)