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La présente consultation a pour objet le Maintien en Condition Opérationnelle de batteries aéronautiques au sein des moyens Aériens de DGA Essais en vol - site de Cazaux.Les prestations contractua..
MINDEF/DGA/DO/S2AProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 18 novembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- La présente consultation a pour objet le Maintien en Condition Opérationnelle de batteries aéronautiques au sein des moyens Aériens de DGA Essais en vol - site de Cazaux.Les prestations contractua..
- Description
- La présente consultation a pour objet le Maintien en Condition Opérationnelle de batteries aéronautiques au sein des moyens Aériens de DGA Essais en vol - site de Cazaux.Les prestations contractualisées doivent permettre :-La gestion au titre du MCO de la globalité des batteries aéronautiques utilisées par le site de DGA EV,-La prise en charge des batteries au niveau de la division des moyens aériens de DGA EV,-La réalisation des visites périodiques (VP) des batteries conformément au plan d'entretien de chaque type de batterie (VP 3 mois, VP 4 mois, VP 1 an, RG-révision générale...)-La réalisation des charges d'entretien sur les batteries en stock,-La fourniture des documents d'accompagnement des batteries (FME, FRA Form 1).La procédure retenue pour la présente consultation est la procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 42-2 de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 et des articles 22, 70 et 72 du décret no2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.En application des articles 70 à 72 du décret no2016-361 relatifs aux marchés publics de défense ou de sécurité, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.En application de l'article 33 du décret no2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée (via l'outil interministériel PLACE, plateforme des achats de l'Etat).
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- La teste cedex, 33164 · département : Gironde (33)
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Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien d'aéronefs, code 50211000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 50200000 (Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime)
- Code CPV
- Services d'entretien d'aéronefs, code 50211100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 50200000 (Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-167300
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-167300 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 novembre 2016
- Dernière publication
- 21 décembre 2016
- Dernière correction
- 21 décembre 2016
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-182625, paru le 21 décembre 2016