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Études urbaines sur des secteurs de developpement en vue de l'elaboration d'orientations d'amenagement et de programmation et d'une traduction réglementaire (pluih) (16M233AC) (va/
Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué5 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 9 novembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Études urbaines sur des secteurs de developpement en vue de l'elaboration d'orientations d'amenagement et de programmation et d'une traduction réglementaire (pluih) (16M233AC) (va/
- Description
- Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Consultation passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisée. La réponse électronique est indipensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue).
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 5 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 1 an. »
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-29205 (nouvel onglet)paru le 3 mars 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 16 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 378 390 €montant maximum prévu |
| Marché12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 16 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 314 756 €montant maximum prévu | |
| Marché12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 16 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 414 275 €montant maximum prévu | |
| Marché12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 16 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 652 800 €montant maximum prévu | |
| Marché12 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 16 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 779 025 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-161416
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-161416 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 novembre 2016
- Dernière publication
- 9 novembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté Urbaine Toulouse Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-161416, paru le 9 novembre 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)