maintien en condition opérationnelle des avions airbus A310 de l'Etat français.

Objet

maintien en condition opérationnelle des avions airbus A310 de l'Etat français.

Description

Maintien en condition opérationnelle des avions Airbus A310 de l'Etat français.La flotte d'Airbus A310 de l'armée de l'air française se compose, à la date de notification du marché de trois aéronefs équipés de moteurs General Electric CF6-80C2A2. Les A310 sont utilisés par le Commandement des Forces Aériennes (CFA) pour effectuer des missions " longue distance ". Ces aéronefs assurent le transport de passagers ou de fret (jusqu'à 209 passagers). L'ensemble des aéronefs peuvent être configurés pour assurer des missions d'évacuations sanitaires.En application des articles 70 à 72 du décret no2016-361, il s'agit d'un accord-cadre comportant un marché ou plusieurs marchés subséquents et des bons de commande.En application de l'article 33 du décret no2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.Le présent avis concerne :- Prestations forfaitaires de soutien technique des flottes couvrant en particulier et de façon non exhaustive des tâches d'assistance technique centrale, de gestion des obsolescences, de gestion de navigabilité, de mise en oeuvre d'aéronefs, de soutien logistique ;- Prestations récurrentes de maintenance corrective et préventive de l'ensemble de la flotte d'aéronefs comprenant notamment :les visites d'entretien et les réparations des cellules, des moteurs et des organes accessoires et équipements (OAE), hors travaux suite à dépose moteur,l'assistance technique par détachement de spécialistes en et hors métropole,la fourniture de tous les rechanges concourant au MCO des appareils ;- Prestations non récurrentes non définies.En application de l'article 84 du décret no2016-361, le marché comportera une part de fournitures et services qui n'ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.

Durée

60 mois

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires, code 50650000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50600000 (Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité)

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée