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Prestations de transports collectifs pour la Mairie et le C.C.A.S. de Beausoleil

Commune de BeausoleilProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 19 octobre 2016

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
Prestations de transports collectifs pour la Mairie et le C.C.A.S. de Beausoleil
Description
Accord-cadre relatif aux transports périscolaires, sportifs et transports des " seniors " de la Mairie et du C.C.A.S. de Beausoleil
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre, prend effet à compter de sa notification pour une durée d'une année. Toutefois, l'accord cadre pourra être renouvelé expressément trois fois (pour une période d'une année) sans que la durée total de celui-ci ne puisse excéder quatre années. »

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Identité

Code CPV
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000
Prix habituel
montants de référence du code 60172000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-150883
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-150883 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
19 octobre 2016
Dernière publication
19 octobre 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-150883, paru le 19 octobre 2016