Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération

Date limite de réponse16 nov. 2016clos, publié le 15 octobre 2016

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Le besoin

Objet: Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de relevés topographiques (lot N°1), de prestations de relevés fonciers (lot N°2) et de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés (lot N°3) dans le périmètre de Coeur d'Essonne Agglomération.Le présent accord cadre est passé en vertu des dispositions des articles 25-I-1, et 66 à 68 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application des article 78 et 80 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.Il peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre »
Lieu d'exécution: département : Essonne (91)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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