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Assurance du personnel de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France : agents affiliés Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
Agence des Espaces VertsProcédure ouverteServices
Attribué6 €prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 9 janvier 2017
Date limite de réponseclos, publié le 13 octobre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Assurance du personnel de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France : agents affiliés Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
- Description
- L'effectif à assurer représente l'ensemble des agents du souscripteur entrant dans les catégories ci-après : - Agents permanents visés à l'article 1er du décret no60-58 du 11 janvier 1960 et affiliés à la CNRACL ; - Agents stagiaires visés par le décret no 77-812 du 13 juillet 1977 ; - Agents titulaires accueillis en détachement.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-4310 (nouvel onglet)paru le 12 janvier 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 2 de PME | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 9 janvier 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 6 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance, code 66510000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66510000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-147792
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-147792 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 octobre 2016
- Dernière publication
- 13 octobre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-147792, paru le 13 octobre 2016