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Travaux de reprise des concessions funeraires et des emplacements en terrain commun.cimetiere de la commune de la TURBIE.2016-2019

Ville de La TurbieProcédure adaptée

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Date limite de réponseclos, publié le 11 octobre 2016

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Méthode

Durée37 mois

Le besoin

Objet
Travaux de reprise des concessions funeraires et des emplacements en terrain commun.cimetiere de la commune de la TURBIE.2016-2019
Description
TRAVAUX DE REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES ET DES EMPLACEMENTS EN TERRAIN COMMUN.CIMETIERE DE LA COMMUNE DE LA TURBIE.2016-2019La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.La consultation donnera plus exactement lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de commande annuel de 40 000 euros la première année (du 1er au 31/12/2016) et 20 000 euro(s) les années suivantes.
Durée
37 mois
Lieu d'exécution
La turbie, 06320 · département : Alpes-Maritimes (06)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
non renseignée
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
16-147599
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-147599 ↗
Première parution
11 octobre 2016
Dernière publication
11 octobre 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 16-147599, paru le 11 octobre 2016