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révision du plan local d'urbanisme de la commune de vénérand soumise à la procédure d'examen au cas par cas définie par l'article r121-14 du code de l'urbanisme à Vénérand
Commune de VénérandProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er février 2016
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Le besoin
- Objet
- révision du plan local d'urbanisme de la commune de vénérand soumise à la procédure d'examen au cas par cas définie par l'article r121-14 du code de l'urbanisme à Vénérand
- Description
- Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vénérand soumise à la procédure d'examen au cas par cas définie par l'article R121-14 du code de l'urbanisme
- Lieu d'exécution
- Vénérand, 17100 · département : Charente-Maritime (17)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-14510
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-14510 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er février 2016
- Dernière publication
- 1er février 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-14510, paru le 1er février 2016