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Révision du plan local d'urbanisme de la commune d'Epinay-sous-Sénart
Ville d'Epinay sous SénartProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 3 octobre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du plan local d'urbanisme de la commune d'Epinay-sous-Sénart
- Description
- REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE D'EPINAY-SOUS-SENART
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- Epinay-sous-Sénart, 91860 · département : Essonne (91)
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-143164
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-143164 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 octobre 2016
- Dernière publication
- 3 octobre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-143164, paru le 3 octobre 2016