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Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaires et extrascolaires, ainsi que d'autres personnes physiques

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Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaires et extrascolaires, ainsi que d'autres personnes physiques

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Date limite de réponseclos, publié le 3 octobre 2016

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Référence, sources et dates de publication
Référence
16-142967
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
16-142967 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
3 octobre 2016
Dernière publication
3 octobre 2016
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Acheteur
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