Accueil › Appel d'offres 16-14016
élaboration du plan local d'urbanisme à Branches
commune de BRANCHESProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 29 janvier 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- élaboration du plan local d'urbanisme à Branches
- Description
- Élaboration du plan local d'urbanisme
- Lieu d'exécution
- Branches, 89113 · département : Yonne (89)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-14016
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-14016 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 janvier 2016
- Dernière publication
- 29 janvier 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-14016, paru le 29 janvier 2016