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Collecte Du Verre Ménager En Colonnes Et Des Déchets Dangereux De La Ville D'Arles
Commune d'ArlesProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà Vial Sas, Spur Environnement Sas
Date limite de réponseclos, publié le 22 septembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Collecte Du Verre Ménager En Colonnes Et Des Déchets Dangereux De La Ville D'Arles
- Description
- La présente consultation est lancée en vue de conclure des accords-cadres mono-attributaires avec minimum et maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret.Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'Acheteur au fur et à mesure des besoins.Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.Les candidats sont informés que dans le cadre du transfert de compétence issu de la loi Notre, les accords-cadres résultants de cette consultation seront automatiquement transférés à la communauté d'agglomération Accm
- Début prévu
- 1er janvier 2017
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Accords-cadres reconductibles tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans »
Le début prévu et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-186343 (nouvel onglet)paru le 1er janvier 2017 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | Vial Sas (taille déclarée : PME) | 21 décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 50 000 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | Spur Environnement Sas (taille déclarée : PME) | 28 décembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 15 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 24 800 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-137498
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-137498 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 septembre 2016
- Dernière publication
- 22 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21130004100012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville d'Arles
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-137498, paru le 22 septembre 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)