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Révision générale du PLU de Trévoux et mise en place d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)
Commune de TrevouxProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 19 septembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée18 mois
Le besoin
- Objet
- Révision générale du PLU de Trévoux et mise en place d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)
- Description
- Conduite et animation d'une procédure conjointe de révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) et de transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) en Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de la ville de Trévoux.
- Durée
- 18 mois
- Lieu d'exécution
- Trévoux, 01600 · département : Ain (01)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-136241
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-136241 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 septembre 2016
- Dernière publication
- 19 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de Trévoux
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-136241, paru le 19 septembre 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)