Accord cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre (hors loi MOP) pour la réalisation des espaces publics de l'opération d'aménagement de la ZAC Tranchée de Calonne à Liévin

Objet

Accord cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre (hors loi MOP) pour la réalisation des espaces publics de l'opération d'aménagement de la ZAC Tranchée de Calonne à Liévin

Description

Accord cadre mono attributaire de maîtrise d'oeuvre (hors loi MOP) pour la réalisation des espaces publics de l'opération d'aménagement de la ZAC Tranchée de Calonne à LiévinMission de maîtrise d'oeuvre (hors loi MOP n085-704 du 12 juillet 1985) définie à la convention d'accord cadre sans minimum et sans maximumL'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 11 500 000 euros HTCes prestations d'une durée de 120 mois débuterons à compter de leur notification et s'achèveront à l'expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées.Les marchés subséquents conclus pendant la durée de validité de l'accord cadre détermineront les délais impartis de réalisation des prestations concernées dans le respect des textes en vigueurs. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est novembre 2016

Durée

120 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

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Code CPV

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000

Prix habituel

montants de référence du code 71000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

400 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis