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Traitement des archives du groupement Elogie / Siemp

S.I.E.M.PProcédure ouverteServices

Date limite de réponse18 oct. 2016clos, publié le 16 septembre 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Traitement des archives du groupement Elogie / Siemp
Description: Le présent marché constitue un accord-cadre relatif à des services, fixant toutes les stipulations contractuelles (bons de commande de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) et comporte une tranche optionnelle au sens de l'article 77 du décret susmentionné à bons de commandes. L?accord-cadre est à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché, au sens de l'article 4 alinéa 1er de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, est passé en application des articles 27 et 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est passé en application de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Trois reconductions tacites »

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Référence, sources et dates de publication