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Révision du SCoT du Bergeracois
SycotebProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 septembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Révision du SCoT du Bergeracois
- Description
- Accompagner le Syndicat de Cohérence Territoriale du Bergeracois dans la révision du SCOTjusqu'à son approbation :- diagnostic, - élaboration du rapport de présentation,- élaboration du PADD,- élaboration du DOO,- accompagnement de la concertation et de l'animation auprès des élus.
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-133797
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-133797 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 septembre 2016
- Dernière publication
- 13 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-133797, paru le 13 septembre 2016