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Réalisation de diagnostics portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments
SM Artois MobilitesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 14 septembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée18 mois
Le besoin
- Objet
- Réalisation de diagnostics portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de bâtiments, en application du Décret no 2011-610 du 31 mai 2011. Ces prestations seront exécutées sur l'ensemble du périmètre de compétence du SMT Artois-Gohelle, notamment en fonction de l'avancement et de la libération des biens acquis par le SMT.
- Durée
- 18 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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Identité
- Code CPV
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse, code 71241000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71241000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-133371
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-133371 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 septembre 2016
- Dernière publication
- 14 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 25620416500029
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SMTC Artois-Gohelle
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-133371, paru le 14 septembre 2016