Le besoin
- Objet
- transport d'enfants et le transport occasionnel de personnes 2016-2019
- Description
- Il s'agit d'un accord cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 79 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Chaque lot sera dévolu à un seul attributaire.Les lots sont répartis comme suit :Lot 1 : Transport des enfants des cantons de GIVET – VIREUX dans le cadre d’activités scolaires et sportivesLot 2 : Transport des enfants des cantons de FUMAY - REVIN dans le cadre d’activités scolaires et sportivesLot 3 : Transport occasionnel de personnes ou de scolaires
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
La durée vaut pour les 3 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-174304 (nouvel onglet)paru le 7 décembre 2016 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 31 octobre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 111 000 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 31 octobre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 111 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 31 offre reçue, dont 1 de PME | entreprise retenue non identifiée | 31 octobre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 33 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 255 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-132016
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-132016 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 septembre 2016
- Dernière publication
- 12 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-132016, paru le 12 septembre 2016