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Etudes à la parcelle préalables aux travaux de réhabilitation ou de création de l'assainissement individuel
CC Bugey SudProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 8 septembre 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Etudes à la parcelle préalables aux travaux de réhabilitation ou de création de l'assainissement individuel
- Description
- Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études à la parcelle préalables aux travaux de réhabilitation ou de création de l'assainissement individuel
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Identité
- Code CPV
- Services d'étude du sol, code 71351500
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351500
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-131610
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-131610 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 8 septembre 2016
- Dernière publication
- 8 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté de communes Bugey Sud
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-131610, paru le 8 septembre 2016