Le besoin
- Objet
- travaux de peinture et menues réparations sur diverses résidences et locaux administratifs de troyes habitat (2017-2020). Marché réservé art 36 ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015
- Description
- Marché réservé à des structures d’insertion par l’activité économique conformément aux dispositions de l’article 36 II de l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015. Travaux de peinture et menues réparations effectués dans les parties communes et privatives de l’ensemble du patrimoine locatif ou administratif (résidences, agences et siège) de TROYES HABITAT. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum en valeur (Par an : 65 000 euroHT minimum et 260 000 euroHT maximum), suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, avec un seul opérateur économique.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché débutera à la date indiquée dans l’ordre de service de notification, et au plus tôt le 1er Janvier 2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Il pourra être reconduit 3 fois. Le marché s’achèvera le 31 décembre 2020. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-172067 (nouvel onglet)paru le 4 décembre 2016 | Lot uniquemarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 22 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Travaux de peinture, code 45442100
- Prix habituel
- montants de référence du code 45442100
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-129366
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-129366 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 septembre 2016
- Dernière publication
- 14 septembre 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 39872900400018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Habitat - OPH de Troyes
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-129366, paru le 14 septembre 2016