Accueil › Appel d'offres 16-126358
assistance pour la mise en place et l'animation d'un atelier prospectif sur la mobilité sans conducteur.
MeeddatProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 29 août 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- assistance pour la mise en place et l'animation d'un atelier prospectif sur la mobilité sans conducteur.
- Description
- Le marché a pour objet l'assistance pour la mise en place et l'animation d'un atelier prospectif sur la mobilité sans conducteur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Pour ces prestations, il est fait application du Cahier des clauses administratives générales relatif aux prestations intellectuelles auquel le projet de marché déroge limitativement et explicitement.Les droits patrimoniaux (de représentation et de reproduction) attachés à la propriété intellectuelle feront l'objet d'une cession à titre exclusif (option B) selon les modalités précisées dans le Contrat.
- Durée
- 24 mois
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-126358
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-126358 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 août 2016
- Dernière publication
- 29 août 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-126358, paru le 29 août 2016