Fourniture d'engins de travaux ferroviaires (draisine bi-mode thermique et électrique et remorque) pour le métro de marseille et maintenance associée

Objet

Fourniture d'engins de travaux ferroviaires (draisine bi-mode thermique et électrique et remorque) pour le métro de marseille et maintenance associée

Description

Accord-cadre à passer selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. Le montant minimum d'engagement sur la durée initiale de l'accord-cadre (30 mois) est de 800 000 euros HT et le montant minimum d'engagement par période de reconduction (12 mois) est de 30 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu sans montant maximum d'engagement.

Durée

30 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée de l’accord-cadre est de 30 mois, à compter de la date de notification. Il est reconductible quatre fois de manière tacite, pour une période de 12 mois, soit une durée potentielle maximale de 78 mois. »

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Code CPV

Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées, code 34621200

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34620000 (Matériel roulant)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée