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Services réservés aux élèves - Circuit Scolaire C442 - Eyguieres vers Miramas
Département des Bouches du RhôneProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 27 août 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Services réservés aux élèves - Circuit Scolaire C442 - Eyguieres vers Miramas
- Description
- Le présent accord-cadre à bons de commande relatif aux Services de transport scolaire réservés aux élèves a pour objet l'exécution de la desserte C442 - Eyguières vers Miramas. Ce marché à un montant minimal annuel de 50 000 euros HT soit 55 000 euros TTC et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT soit 330 000 euros TTC.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La durée du marché est de un an à partir de sa notification, reconductible trois fois pour une période d'un an par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. »
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-125486
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-125486 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 août 2016
- Dernière publication
- 7 septembre 2016
- Dernière correction
- 7 septembre 2016
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-129593, paru le 7 septembre 2016