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Différentes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux tels que définis dans le programme d'investissement ATB

Aéroport de Toulouse BlagnacProcédure négociéeServices

Date limite de réponse12 sept. 2016clos, publié le 22 août 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Différentes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux tels que définis dans le programme d'investissement ATB
Description: Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux tels que définis dans le programme d'investissement ATB (réaménagement aérogare, diversification...) durant la durée de celui-ci (1 an renouvelable quatre fois maximum).Les missions concernées sont notamment les suivantes : - Etat initial environnemental type- Etat initial spécifique faune-flore- Etudes d'impact- Procédure loi sur l'eau- Suivi écologique et biodiversité- Evaluation environnementale des variantes- Procédures de dérogation sur les espèces protégées.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat pourra être prorogé par périodes d'un an, quatre fois au maximum. »

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