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accord-cadre à bons de commande elaboration des orientations d'aménagement et de programmation sectorielles du plu2 de la mel

Métropole Européenne de LilleProcédure ouverteServices

Attribué49 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 20 septembre 2016

Date limite de réponse12 sept. 2016clos, publié le 27 août 2016

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: accord-cadre à bons de commande elaboration des orientations d'aménagement et de programmation sectorielles du plu2 de la mel
Description: Dans le cadre de la révision générale de son Plan Local d'Urbanisme (PLU), en application de la législation, la Métropole européenne de Lille doit procéder à la modernisation du réglement du PLU applicable sur le territoire de la métropole. Il s'agit d'élaborer les orientations d'aménagement et de programmation sectorielles du PLU2.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 3 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. »

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 16-152453 (nouvel onglet)paru le 27 octobre 2016	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues	entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée	20 septembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	48 620 €montant maximum prévu

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Référence, sources et dates de publication