Accueil › Ille-et-Vilaine › Produits agricoles… › Appel d'offres 16-116556
fournitures de vegetaux
Commune de Cesson SevigneProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 4 août 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- fournitures de vegetaux
- Description
- Procédure établie en application de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (ORMP) et du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (DRMP).La consultation est passée par Procédure d’appel d’offres ouvert européen en application des articles 25, 65 à 68 du décret susnommé ayant pour objet les fournitures de végétaux.Conformément à l'article 78 du DRMP, les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums annuels suivants : Lot 1 50 000,00 euro HT Lot 2 25 000,00 euro HT Lot 3 8 000,00 euro HT Lot 4 8 000,00 euro HT Lot 5 3 000,00 euro HT
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L’accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 Mois. »
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Produits agricoles et produits de l'horticulture, code 03100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03100000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 376 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-116556
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-116556 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 4 août 2016
- Dernière publication
- 4 août 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Cesson-Sévigné
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-116556, paru le 4 août 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)