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mapa 2016-09 : révision du plu des communes déléguées de la rouxière et de la chapelle saint sauveur
Mairie de VaradesProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 28 juillet 2016
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- mapa 2016-09 : révision du plu des communes déléguées de la rouxière et de la chapelle saint sauveur
- Description
- MAPA 2016-09 : Révision du PLU des communes déléguées de La Rouxière et de La Chapelle Saint Sauveur
- Lieu d'exécution
- Loireauxence, 44370 · département : Loire-Atlantique (44)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-112461
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-112461 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 juillet 2016
- Dernière publication
- 28 juillet 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-112461, paru le 28 juillet 2016