Accueil › Appel d'offres 16-112079
Service régulier de desserte par autobus sur les communes de Marseille et Septémes avec les lignes 121 et 122.
Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeServices
Attribué303 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, SAS les Rubans Bleus Pastouret, le 6 mars 2017
Date limite de réponseclos, publié le 28 juillet 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Service régulier de desserte par autobus sur les communes de Marseille et Septémes avec les lignes 121 et 122.
- Description
- La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet le service régulier de desserte par autobus sur les communes de Marseille et Septémes, en service de jour (L121-L122). Il s'agit d'un accord-cadre à passer selon une procédure négociée, en application des articles 26 et 74 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics . L'accord-cadre à passer est un marché de service. Il se réfère au Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures et services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19 Janvier 2009.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « IL est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois mois par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. La reconduction a une durée ferme de deux ans. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-46587 (nouvel onglet)paru le 6 avril 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, SAS les Rubans Bleus Pastouret (taille déclarée : pas une PME) | 6 mars 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 303 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Autobus publics, code 34121100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34121000 (Autobus et cars)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-112079
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-112079 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 juillet 2016
- Dernière publication
- 28 juillet 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 05980406200053
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-112079, paru le 28 juillet 2016