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Garde d'enfants - 2017-2020
Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué81 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 10 novembre 2016
Date limite de réponseclos, publié le 22 juillet 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Garde d'enfants - 2017-2020
- Description
- PT/SM-16M151PA-ACTION DU PLIE : GARDE D'ENFANTS - 2017-2020.La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord cadre est conclu pour une période allant du 01 janvier 2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2017. L'accord cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse exéder le 31 décembre 2020. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-168699 (nouvel onglet)paru le 24 novembre 2016 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 10 novembre 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 81 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de réinsertion, code 75231240
- Prix habituel
- montants de référence du code 75231240
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 82 700 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-108777
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-108777 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 juillet 2016
- Dernière publication
- 22 juillet 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté Urbaine Toulouse Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-108777, paru le 22 juillet 2016
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)