Accueil › Appel d'offres 16-105957
Service régulier de desserte par autobus sur les communes D'Allauch, Plan de Cuques, Marseille
Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeServices
Attribué2,9 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 6 mars 2017
Date limite de réponseclos, publié le 15 juillet 2016
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Service régulier de desserte par autobus sur les communes D'Allauch, Plan de Cuques, Marseille
- Description
- La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet le service régulier de desserte par autobus sur les communes d'Allauch, Plan de Cuques et Marseille en service de jour (L.142 -L142 Jet - L 143 - L144- L 144 jet) et en service de nuit (L.145). Il s'agit d'un accord-cadre à passer selon une procédure négociée, en application des articles 26 et 74 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics . L'accord-cadre à passer est un marché de service. Il se réfère au Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures et services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19 Janvier 2009.
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « IL est reconductible une (1) fois par tacite reconduction sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de trois mois par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. La reconduction a une durée ferme de deux ans. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 17-46582 (nouvel onglet)paru le 6 avril 2017 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 6 mars 2017la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,9 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Autobus publics, code 34121100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 34121000 (Autobus et cars)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 16-105957
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 16-105957 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 juillet 2016
- Dernière publication
- 15 juillet 2016
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 05980406200053
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 16-105957, paru le 15 juillet 2016