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Fourniture de sièges conducteurs pour le métro et le tramway de la Régie des Transports à Marseille

Régie des transports de MarseilleProcédure négociée

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 6 novembre 2015

Date limite de réponse7 août 2015clos, publié le 24 juin 2015

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Fourniture de sièges conducteurs pour le métro et le tramway de la Régie des Transports à Marseille
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de sièges conducteurs pour le métro et le tramway de la Régie des Transports de Marseille.Il s'agit d'un marché négocié, lancé en application des articles 144.I.1°, 165 et 166 du Code des Marchés Publics (ci-après CMP).La forme du marché est fractionnée, à bons de commande (en vertu de l'article 169 du cmp), conclu avec un seul opérateur économique, exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le montant d'engagement minimum est de 70 000.00 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit quatre (4) ans.Le montant d'engagement maximum est de 413 000.00 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit quatre (4) ans.La procédure n'est pas allotie.Le présent marché est un marché de fournitures. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009. Les prestations s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) N°15S0004.
Durée: 48 mois
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 15-177123 (nouvel onglet)paru le 26 novembre 2015	Fourniture de sièges de conducteurs pour le métro et le tramways de la RTMmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	6 novembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce	montant non publié

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV: Sièges pour matériel ferroviaire roulant, code 34631300
Prix habituel: montants de référence du code plus large 34631000 (Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant)
Nature: non renseignée
Procédure: Procédure négociée

Référence, sources et dates de publication