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révision générale du plan d'occupation des sols valant élaboration d'un plan local d'urbanisme à Jaleyrac
commune de jaleyracProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 juin 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 23 juin 2015
- Parution
- 27 juillet 2015
- Date limite
Corrections
Aucune correction ni annulation publiée.
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 15-96040 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 23 juin 2015 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-96040
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-96040 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 juin 2015
- Dernière publication
- 23 juin 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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