fourniture d'articles en non tissé pour le Centre Hospitalier à Tourcoing

Objet

fourniture d'articles en non tissé pour le Centre Hospitalier à Tourcoing

Description

Appel d'Offres Ouvert Européen, en application des articles 33, 40, et 57 à 59 du Code des marchés Publics. Toutefois, à titre dérogatoire et en application de l'article 27 III 1° du Code des marchés publics, les lots 1, 2 et 3, bien qu'intégrés à la présente consultation, font l'objet d'une procédure de passation adaptée ("MAPA ") dite des " petits lots ". La présente consultation est divisée en 4 lots. Afin de permettre au Centre Hospitalier de Tourcoing d'apprécier au mieux les fournitures proposées, chaque candidat fournit, à titre gracieux, un ou plusieurs échantillons des dites fournitures, selon les modalités de l'article 5.4.3 du règlement de consultation. Dans le cadre de la procédure de " petits lots " mise en oeuvre pour les lots 1, 2 et 3, il sera procédé à une négociation, avec l'ensemble des candidats de chacun de ces lots. Elle se déroulera par courriel, à l'adresse électronique fournie dans l'Acte d'Engagement. Il est passé sous la forme d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Ces commandes font l'objet d'un minimum et d'un maximum, exprimés en % des quantités annuelles estimatives au Bordereau des Prix Unitaires.

Lieu d'exécution

Tourcoing, 59208 · département : Nord (59)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Articles textiles divers, code 39560000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39500000 (Articles textiles)

Nature

non renseignée

Procédure

Procédure ouverte