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Prestations d'assurance au profit de la ville à Bauvin
Commune de BauvinProcédure adaptéeServices
Attribué6 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 juin 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations d'assurance au profit de la ville à Bauvin
- Description
- MARCHES D'ASSURANCE VILLE
- Début prévu
- 1er janvier 2016
- Lieu d'exécution
- BAUVIN, 59221 · département : Nord (59)
Le début prévu vaut pour les 6 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-1687 (nouvel onglet)paru le 7 janvier 2016 | Lot 1 : POLICE D'ASSURANCE GARANTISSANT LES ELUS DE LA VILLE DE BAUVIN LORS DES DEPLACEMENTS QU'ILS EFFECTUENT AVEC LEUR VEHICULE PERSONNEL DANS LE CADRE DES MISSIONS QUI LEUR SONT CONFIEES OU DELEGUEES PAR LA VILLE DE BAUVINmarché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2 : POLICE D'ASSURANCE GARANTISSANT LES VEHICULES PROFESSIONNELS DE LA VILLE DE BAUVIN | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3 : POLICE D'ASSURANCE GARANTISSANT LES ELEMENTS ENTRANT DANS LA COMPOSITION DU PATRIMOINE COMMUNAL DE LA VILLE DE BAUVIN | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4 : POLICE D'ASSURANCE COUVRANT LA RESPONSABILITE COLLECTIVE PUBLIQUE DE LA VILLE DE BAUVIN | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 5 : POLICE D'ASSURANCE GARANTISSANT UNE PROTECTION JURIDIQUE A LA VILLE DE BAUVIN ET A SES REPRESENTANTS | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 6 : POLICE D'ASSURANCE GARANTISSANT TOUT OU PARTIE DES RISQUES FINANCIERS LIES A LA PROTECTION SOCIALE STATUTAIRE DE SON PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES | entreprise retenue non identifiée | 3 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance de véhicules à moteur, code 66514110
- Prix habituel
- montants de référence du code 66514110
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-93823
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-93823 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 juin 2015
- Dernière publication
- 18 juin 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- ville de Bauvin
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-93823, paru le 18 juin 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)