Accueil › Appel d'offres 15-92501
Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTM, à Marseille
Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeServices
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 14 décembre 2015
Date limite de réponseclos, publié le 17 juin 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTM, à Marseille
- Description
- Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur.La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-29 (nouvel onglet)paru le 6 janvier 2016 | Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTMmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 14 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance responsabilité civile automobile, code 66516100
- Prix habituel
- montants de référence du code 66516100
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-92501
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-92501 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 juin 2015
- Dernière publication
- 17 juin 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-92501, paru le 17 juin 2015