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Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTM, à Marseille

Régie des transports de MarseilleProcédure négociéeServices

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 14 décembre 2015
Date limite de réponseclos, publié le 17 juin 2015

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTM, à Marseille
Description
Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur.La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.
Lieu d'exécution
département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 16-29 (nouvel onglet)paru le 6 janvier 2016Assurance de responsabilité civile flotte automobile de la RTMmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçuesentreprise retenue non identifiée14 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié

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Identité

Code CPV
Services d'assurance responsabilité civile automobile, code 66516100
Prix habituel
montants de référence du code 66516100
Nature
Services
Procédure
Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-92501
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-92501 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
17 juin 2015
Dernière publication
17 juin 2015
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-92501, paru le 17 juin 2015