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Prestations de contrôles des installations d'assainissement non collectif à Hazebrouck
Ville d'HazebrouckProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 12 juin 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de contrôles des installations d'assainissement non collectif à Hazebrouck
- Description
- Prestations de contrôles des installations d'assainissement non collectifLa procédure est celle du marché à procédure adaptée en vertu des dispositions du Code des Marchés Publics (Articles 146 et 169 du Code des Marchés Publics).Montant maximum annuel : 40 000 euro HTLe marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable trois (3) fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois aux mêmes conditions et charges. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Hazebrouck, 59190 · département : Nord (59)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-88660
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-88660 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 juin 2015
- Dernière publication
- 12 juin 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-88660, paru le 12 juin 2015