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transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours

Commune NemoursProcédure ouverteServices

Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 1er juillet 2015
Date limite de réponseclos, publié le 8 avril 2015

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours
Description
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché le transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours. La mission inclut notamment : des services de transports collectifs récurrent d'enfants de 1er et 2nd cycle et accompagnateurs, à caractère non scolaire (rotation sur Nemours et environs immédiats) des services de transports collectifs occasionnels d'enfants de 1er et 2nd cycle et accompagnateurs (sorties scolaires, sorties du secteur animations, sortie du centre de de loisirs,). Sont exclues du présent marché les prestations régulières de transports scolaires, lesquels sont de la responsabilité du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires. Le présent marché passé par procédure d'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande en valeur avec un opérateur économique unique et se trouve ainsi soumis aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics.Le marché est traité à prix unitaires appliquées aux quantités réelles commandées et exécutées. Les commandes objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement en valeur comme suit : Minimum annuel de commande en euro(s) HT : 30 000 euro(s) Maximum annuel de commande en euro(s) HT : 120 000 euro(s)
Durée
48 mois
Lieu d'exécution
département : Seine-et-Marne (77)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 15-104416 (nouvel onglet)paru le 7 juillet 2015Marché 1503 - Transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemoursmarché non retrouvé, lu dans le résultatentreprise retenue non identifiée1er juillet 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-52961
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-52961 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
8 avril 2015
Dernière publication
8 avril 2015
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Ville de Nemours
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-52961, paru le 8 avril 2015
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)