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travaux de réfection de la production d'eau chaude sanitaire et de réseaux de distribution de la polyclinique sainte-barbe à Carmaux

'Sécurité sociale dans les mines'Procédure adaptée

Date limite de réponse29 mai 2015clos, publié le 8 avril 2015

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Le besoin

Objet: travaux de réfection de la production d'eau chaude sanitaire et de réseaux de distribution de la polyclinique sainte-barbe à Carmaux
Description: Travaux de réfection de la production d'eau chaude sanitaire et de réseaux de distribution de la Polyclinique Sainte-barbe de CarmauxLe présent marché, passé en procédure adaptée ouverte est soumis aux dispositions des articles 26-II et 28 du Code des marchés publics.Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.
Lieu d'exécution: département : Tarn (81)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Code CPV: Appareils de production d'eau chaude, code 42161000
Prix habituel: montants de référence du code plus large 42160000 (Installations de chaudières)
Nature: non renseignée
Procédure: Procédure adaptée

Référence, sources et dates de publication