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Achats de fournitures scolaires à Fos-Sur-Mer
Commune de Fos sur MerProcédure ouverte
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée, Papeteries pichon sas
Date limite de réponseclos, publié le 26 mars 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Achats de fournitures scolaires à Fos-Sur-Mer
- Description
- Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-I-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du Code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).Le marché est notifié au titulaire. Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an (12 mois), expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).Deux mois avant la date d'anniversaire du marché (référence = date de prise d'effet), la Collectivité informera le titulaire, par lettre recommandée accusé réception, de sa décision de reconduction ou non du marché.En cas de reconduction, le titulaire ne pourra la refuser.En cas de non reconduction, le titulaire restera engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il ne pourra prétendre à indemnisation.Pas de prestations supplémentaires éventuelles ; Pas d'option. Cependant, au sens du droit communautaire, le marché étant susceptible d'être renouvelé comporte une option.Durée d'exécution des bons de commandes : Les délais de livraison arrêtés ci-dessous concernent uniquement les lots 1, 2 et 5. A compter de la notification (= réception par télécopie) du bon de commande, le délai de livraison est de :- 10 jours ouvrés maximum, pour les commandes passées entre le 1er janvier de l'année considérée et avant le 31 juillet inclus de l'année considérée :- : 8 jours ouvrés maximum, pour les commandes passées entre le 1er août de l'année considérée et jusqu'au vacances de fin d'année de l'année considérée
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Fos-sur-mer, 13270 · département : Bouches-du-Rhône (13)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée vaut pour les 5 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 15-95581 (nouvel onglet)paru le 23 juin 2015 | Lot 1 : Fournitures scolaires courantes, essentiellement destinées aux écoles maternelles et primaires de la Collectivité, mais également à plusieurs services municipaux dont les principaux sont :- service enfance : centre de loisirs sans hébergement (CLSH ou centre aéré) ;- service petite enfance (Multi-accueils collectifs) ;- service jeunesse (Maison des Jeunes).Échantillons obligatoirement fournis par le candidat.Quantité ou étendueMontant minimum annuel : 40 000 euros HTMontant maximum annuel : sansmarché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | 8 juin 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 3 : Livres, manuels et éventuellement cahiers d'exercices et de travaux pratiques à destination des enseignements maternelle et primaire, en toutes matières.Quantité ou étendue :Montant minimum annuel : 5 000 euros htMontant maximum annuel : sans | Papeteries pichon sas | 8 juin 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4 : Livres en secteurs jeunesse et adulte (romans, nouvelles, poésies, théâtre, biographies, documentaires et albums illustrés, toutes disciplines) ; ouvrages spécialisés (livres scientifiques, techniques et médicaux, sciences humaines et sociales,économie, droit, gestion); bandes dessinées (secteurs adulte et jeunesse) ; encyclopédies, atlas et dictionnaires : encyclopédies généralistes ou thématiques, dictionnaires de la langue française, unilingues, bilingues (français/anglais obligatoire) ou multilingues.Quantité ou étendueMontant minimum annuel : 7 000 euros htMontant maximum annuel : sans | Papeteries pichon sas | 8 juin 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Fournitures scolaires, code 39162110
- Prix habituel
- montants de référence du code 39162110
- Nature
- non renseignée
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-45807
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-45807 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 26 mars 2015
- Dernière publication
- 26 mars 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21130039700018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Fos-sur-Mer
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-45807, paru le 26 mars 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)