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numérisation dans les locaux des archives départementales des registres de matricules militaires (1872-1886 ; 1933-1940 à Angouleme
Departement de la CharenteProcédure ouverteServices
Attribuémontant non publiéà entreprise retenue non identifiée, le 4 juin 2015
Date limite de réponseclos, publié le 17 mars 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- numérisation dans les locaux des archives départementales des registres de matricules militaires (1872-1886 ; 1933-1940 à Angouleme
- Description
- La présente consultation concerne la numérisation dans les locaux des archives départementales des documents suivants :- des registres de matricules militaires (1872-1886 ; 1933-1940),- 7 registres " grand format " ; 2160 vues,- 33 registres " petit format " ; 20700 vues,- des états de section et matrices cadastrales (1810-1971),- 3444 registres ; 700 000 vues,- des contrôles des actes notariés (antérieurs à 1790).- 2576 registres ; 300 000 vues,Elle donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français ou à un accord-cadre mono attributaire au sens de la directive 2014/24/UE du 26 février 2014, dont les montants sont susceptibles de varier sur 4 ans de la manière suivante :- Minimum : 80000 euros .HT- Maximum : 200000 euros .HT
- Durée
- 48 mois
- Lieu d'exécution
- département : Charente (16)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 15-98349 (nouvel onglet)paru le 29 juin 2015 | Marché no :marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 4 juin 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de scanning, code 79999100
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 79990000 (Services divers aux entreprises)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-40175
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-40175 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 mars 2015
- Dernière publication
- 17 mars 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22160001800016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de la Charente
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-40175, paru le 17 mars 2015