Réhabilitation lourde du terrain de football en gazon synthétique et du plateau d'entraînement Stade Raymond Kopa - Chemin des Margueritois - Lille Sud

Objet

Réhabilitation lourde du terrain de football en gazon synthétique et du plateau d'entraînement Stade Raymond Kopa - Chemin des Margueritois - Lille Sud

Description

Réhabilitation lourde du terrain de football en gazon synthétique et du plateau d'entraînement Stade Raymond Kopa - Chemin des Margueritois - Lille Sud. La consultation est passée par Procédure adaptée en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés Publics, et donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. La consultation fait l'objet d'un lot unique. Elle donnera lieu à un marché à tranches ferme et à tranche conditionnelle pour la partie à prix forfaitaire. Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la partie à prix unitaire.Le marché est passé pour une durée de 5 ans à compter de la notification du marché. La durée de 4 ans s'applique dans le cadre de l'émission des bons de commande. Il est précisé que l'émission des premiers bons de commande s'effectuera à l'issue de l'année de parfait achèvement et conformément aux éventuelles garanties contractualisées avec le titulaire.

Lieu d'exécution

Lille, 59000 · département : Nord (59)

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

non renseigné

Nature

Travaux

Procédure

Procédure adaptée