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Acquisition de médailles d'honneur, de médailles du département, de coupes et médailles sportives, à Nanterre
Departement des Hauts-De-SeineProcédure adaptéeServices, Fournitures
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 décembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Acquisition de médailles d'honneur, de médailles du département, de coupes et médailles sportives, à Nanterre
- Description
- La présente consultation a pour objet l'acquisition de médailles d'honneur, de médailles du Département, de coupes et médailles sportives. La consultation est composée de trois lots dissociables :- lot 1 : médailles d'honneur régionales, départementales et communales ;- lot 2 : médailles du Département ;- lot 3 : coupes et médailles sportives.IMPORTANT! La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément à l'article 28-I du Code des marchés publics s'agissant des lots suivants :- lot 1 : médailles d'honneur régionales, départementales et communales ;- lot 3 : coupes et médailles sportives.Une consultation parallèle est lancée selon une procédure négociée, sur la base de l'article 28-II du Code des marchés publics et en application de l'article 35-II-8° dudit code, sans publicité ni mise en concurrence, s'agissant du lot 2 - médailles du Département.
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- département : Hauts-de-Seine (92)
La durée vaut pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-99477 (nouvel onglet)paru le 4 juillet 2016 | Lot 1 : Le décret no87.594 en date du 22 juillet 1987 modifié, institue une médaille d'honneur régionale, départementale et communale, destinée à récompenser les agents territoriaux qui ont manifesté une réelle compétence professionnelle et un dévouement constant au service des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.Composé de trois échelons, (or, vermeil et argent) chaque échelon correspond à une durée de services. L'insigne est remis aux agents lors d'une cérémonie.marché non retrouvé, lu dans le résultat | entreprise retenue non identifiée | 23 mai 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 3 : La fourniture de trophées, coupes et médailles gravées et personnalisés se fait sur demande. Ces trophées, coupes et médailles ont pour objet de répondre à de très larges manifestations officielles, sportives, administratives, honorifiques et autres. | entreprise retenue non identifiée | 23 mai 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Pièces de monnaie et médailles, code 18512000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 18000000 (Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires)
- Nature
- Services, Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-190102
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-190102 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 décembre 2015
- Dernière publication
- 18 décembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil général des Hauts-de-Seine
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-190102, paru le 18 décembre 2015