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révision générale du plan local d'urbanisme de la commune de privas approuvé le 16 décembre 2013 à Privas

Commune de PrivasProcédure adaptéeServices

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Objet
révision générale du plan local d'urbanisme de la commune de privas approuvé le 16 décembre 2013 à Privas
Description
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Privas approuvé le 16 décembre 2013
Lieu d'exécution
Privas, 07000 · département : Ardèche (07)

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Services
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-189542
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-189542 ↗
Première parution
18 décembre 2015
Dernière publication
18 décembre 2015
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Privas
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-189542, paru le 18 décembre 2015
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)