fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque beach tech nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque beach tech de la Communauté Urbaine à Marseille

Objet

fournitures de pièces détachées et d'accessoires de marque beach tech nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque beach tech de la Communauté Urbaine à Marseille

Description

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics. La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004.Le marché n'est pas un marché à tranches.Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.Il ne s'agit pas d'un marché passé pour l'achat d'énergie.Droits de préférence : Application de l'article 53.IV 2° et 3 °du Code des marchés publics : non

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

non renseignée

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

36 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis