Accueil › Appel d'offres 15-183768
Elaboration d'un Plan Local de l'Urbanisme (PLU) à partir de la Carte Communale existanteRévision de la ZPPAUP en AVAP
Communaute de Communes du Val de DromeProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 7 décembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Elaboration d'un Plan Local de l'Urbanisme (PLU) à partir de la Carte Communale existanteRévision de la ZPPAUP en AVAP
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- département : Drôme (26)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-183768
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-183768 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 décembre 2015
- Dernière publication
- 7 décembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-183768, paru le 7 décembre 2015