Accueil › Appel d'offres 15-180495
études pour l'élaboration et la révision de plans locaux d'urbanisme- prestation de service à Ayen
Mairie AyenProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- études pour l'élaboration et la révision de plans locaux d'urbanisme- prestation de service à Ayen
- Description
- le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle désignées ci-après : tranche ferme : études générales pour l'élaboration des plu ou la révision des documents actuellement opposables : ayen, .brignac-la-plaine ,louignac ,perpezac-le-blanc , rosiers-de-juillac, saint-cyprien, saint-cyr-la-roche, saint-robert ,vars-sur-roseix,segonzac et yssandon.tranche conditionnelle : études d'évaluation environnementale dite " renforcée " conformément à l'article l 121.10 après l'examen du dossier par l'autorité environnementale dans le cadre de la procédure " cas par cas " prévu à l'article r 121.14 du code de l'urbanisme Les prestations ne sont pas réparties en lots.
- Lieu d'exécution
- département : Corrèze (19)
Suivez cet appel d'offres : sa date limite dans votre agenda, ses mises à jour dans votre compte.
SuivreAvant cet appel d'offres
Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, code 71400000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71400000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-180495
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-180495 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er décembre 2015
- Dernière publication
- 1er décembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-180495, paru le 1er décembre 2015